Télécharger le document
Actes de « Conseil communautaire du 2 juillet 2025 »
Sélectionnez... Délibération 2025.07.134 : Délégation du droit de préemption urbain – commune de L’Isle d’Espagnac – cadre de la convention de réalis... Délibération 2025.07.133 : Dispositif d’aide aux communes en faveur des commerces et de l’artisanat de proximité – Aide à la commune de C... Délibération 2025.07.132 : Evolution de la grille tarifaire Fablab et Lik à Krysalide Délibération 2025.07.131 : Syndicat mixte des aéroports de Charente (SMAC) : versement de la subvention 2024 au budget annexe de la régie de l... Délibération 2025.07.130 : Avenant n°5 au contrat d’apport avec droit de reprise avec Initiative Charente Délibération 2025.07.129 : ZE de la Braconne à Mornac – Promesse de bail emphytéotique pour la mise à disposition d’un foncier dans le cad... Délibération 2025.07.128 : Convention pour l'accès réciproque des usagers de Calitom et de GrandAngoulême aux pôles de valorisation de chaque... Délibération 2025.07.127 : Soutien exceptionnel à l’Association régie urbaine (ARU) Délibération 2025.07.126 : Convention de partenariat avec les Gastronomades pour une édition d’été 2025 Délibération 2025.07.125 : Attribution d’une subvention à l’association Charente nature pour les activités du centre de sauvegarde de la fa... Délibération 2025.07.124 : Syndicat d’eau potable du Sud Charente – modification des statuts Délibération 2025.07.123 : Règles de rétrocession des réseaux de lotissements – Évolution de la procédure et du cahier des prescriptions t... Délibération 2025.07.122 : Renouvellement du contrat avec la SPL STGA - Choix du mode de gestion Délibération 2025.07.121 : Schéma cyclable d’agglomération : attribution de participations financières de GrandAngoulême pour la réalisati... Délibération 2025.07.120 : Navette "Cœur d’Agglomération" : pérennisation du service Délibération 2025.07.119 : Services publics de transports collectifs confiés à CITRAM : avenant n°12 au contrat de Délégation de Service Public Délibération 2025.07.118 : Conventions de coopération entre la région Nouvelle-Aquitaine et la communauté d’agglomération de GrandAngoulême Délibération 2025.07.117 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême relative à la répartition des recettes issues des forfai... Délibération 2025.07.116 : Subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire de la Charente Délibération 2025.07.115 : Attribution d'une subvention au Club sportif Angoulême Charente handball (ACH) Délibération 2025.07.114 : Attribution de fonds de cocours sport Délibération 2025.07.113 : Centre équestre de GrandAngoulême : tarifs 2025-2026 Délibération 2025.07.112 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modificatio... Délibération 2025.07.111 : Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la mise en compatibilité avec... Délibération 2025.07.110 : Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vindelle: approbation de la mise en compatibilité avec la déclaration ... Délibération 2025.07.109 : Avis sur les projets de création de huit périmètres délimités des abords (PDA) sur les communes d’Angoulême, B... Délibération 2025.07.108 : Second arrêt du plan local d'urbanisme intercommunal valant plan de mobilité (PLUi-M) Délibération 2025.07.107 : Approbation du schéma de cohérence territoriale air énergie climat (SCoT-AEC) Délibération 2025.07.106 : Entreprise confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) : garantie emprunt auprès d... Délibération 2025.07.105 : OPH de l'Angoumois : garantie emprunt auprès de la Banque Postale pour la réalisation d'un point accueil OPH et d'un... Délibération 2025.07.104 : Décision modificative n°2 (DM2) – Exercice 2025 Délibération 2025.07.103 : Révision des délibérations n°169 du 19 septembre 2024, n°284 du 19 décembre 2024 et n°93 du 28 mai 2025 fixant ... Délibération 2025.07.102 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2025.07.101 : Motion de soutien aux conseils de développement - le Sénat vote une dérogation à l’obligation de créer un conse... Liste des délibérations du conseil communautaire du 2 juillet 2025 Ordre du jour du conseil communautaire du 2 juillet 2025 Convocation au conseil communautaire du 2 juillet 2025
