Délibération 2025.12.222 : Nautilis : Modification des conditions générales de vente Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 18 décembre 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.12.292 : Mise en place d’un dispositif exceptionnel d’aide économique – Mise à l’arrêt de l’édition 2026 du FIBDDélibération 2025.12.291 : Participation au projet « Charente Territoire Industriel d’Avenir » (CTIA) et engagement dans une démarche de coo...Délibération 2025.12.290 : Convention Brigade coeur d'aggloDélibération 2025.12.289 : Garantie d'emprunt à la SAS SA XV Pro pour le financement des travaux du stade Chanzy – ModificationDélibération 2025.12.288 : Subvention au budget annexe CaratDélibération 2025.12.287 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (Mouvibus)Délibération 2025.12.286 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (OTPA)Délibération 2025.12.285 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (OMEGA)Délibération 2025.12.284 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (FCOL)Délibération 2025.12.283 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (Mission Locale)Délibération 2025.12.282 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (DR16, Eurekatech, CIJ)Délibération 2025.12.281 : Décision modificative n°4 pour 2025Délibération 2025.12.280 : Attributions de compensation (AC) définitives 2025Délibération 2025.12.279 : Dépenses d’investissement 2026 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budgetDélibération 2025.12.278 : Délégation du conseil au président de procéder par décision à l’apurement des manques en deniers des régies d...Délibération 2025.12.277 : Retour en pleine propriété des points lumineux des zones d’activité réalisés par le SDEG – complémentDélibération 2025.12.276 : Transfert de biens à la SEMEA : actualisation patrimoniale et comptable des biens mis à disposition de la SEMEA pour...Délibération 2025.12.270 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.12.262 : Adoption du programme d'actions territoire engagé transition écologique en vue d'une labellisationDélibération 2025.12.261 : Rapport annuel 2024 : Prix et qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilé...Délibération 2025.12.257 : Contrat d’obligation de service public pour la gestion, la commercialisation et l'exploitation des services de mobil...Délibération 2025.12.244 : CPER 2023-2027 – Volet Mobilités : Aménagement à 2x2 voies de la RN141 entre Malvieille et Hiersac, convention de...Délibération 2025.12.226 : Convention d’objectifs et de financement enfance-jeunesse subvention pour formation BAFA / BAFD : reversements au SI...Délibération 2025.12.225 : Centre social Effervescentre - 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