Délibération 2025.12.280 : Attributions de compensation (AC) définitives 2025 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 18 décembre 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.12.281 : Décision modificative n°4 pour 2025Délibération 2025.12.280 : Attributions de compensation (AC) définitives 2025Délibération 2025.12.277 : Retour en pleine propriété des points lumineux des zones d’activité réalisés par le SDEG – complémentDélibération 2025.12.270 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.12.257 : Contrat d’obligation de service public pour la gestion, la commercialisation et l'exploitation des services de mobil...Délibération 2025.12.244 : CPER 2023-2027 – Volet Mobilités : Aménagement à 2x2 voies de la RN141 entre Malvieille et Hiersac, convention de...Délibération 2025.12.195 : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) A.L.V.E.O.L.E : tarifs 2026Délibération 2025.12.192 : Espace Carat : tarifs 2026Liste des délibérations du conseil communautaire du 18 décembre 2025Ordre du jour du conseil communautaire du 18 décembre 2025Convocation au conseil communautaire du 18 décembre 2025
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