Ordre du jour du conseil communautaire du 4 juin 2026 Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 4 juin 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.06.230 : Convention de partenariat Territoires d'Industrie Angoulême - Cognac pour la période 2026-2028Délibération 2026.06.228 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil dâ€...Délibération 2026.06.227 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: composition du conseil d’administrationDélibération 2026.06.226 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modificatio...Délibération 2026.06.225 : Charente numérique : Remboursement des charges d'exploitation du réseau pour les années 2021 à 2024Délibération 2026.06.224 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - réservoir Les Galants - La Couronne – OrangeDélibération 2026.06.223 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie do...Délibération 2026.06.222 : Elections professionnelles : instances de dialogue social - comité social territorial et formation spécialisée en m...Délibération 2026.06.221 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2026.06.207 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance (CDPD)Délibération 2026.06.206 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA)Délibération 2026.06.205 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conseil territorial de la Santé de la Charente (CTS)Délibération 2026.06.204 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre hospitalier d’Angoulême GiracDélibération 2026.06.203 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre hospitalier Camille ClaudelDélibération 2026.06.202 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre de gestion de la CharenteDélibération 2026.06.199 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au GART : Groupement des Autorités Responsables des TransportsDélibération 2026.06.198 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Réseau vélo et marcheDélibération 2026.06.197 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’...Délibération 2026.06.196 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission pour l’accessibilitéDélibération 2026.06.195 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Commission locale des transports publics particuliers de pe...Délibération 2026.06.194 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Association pour la gestion indépendante des réseaux de ...Délibération 2026.06.193 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Association des villes et des régions européennes de la ...Délibération 2026.06.192 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Entente intercommunautaire « Val de Charente – Océan »Délibération 2026.06.191 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à Intercommunalités de France : assemblée des communautés de ...Délibération 2026.06.189 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société de coordination AMETEA (OPH de l’angoumois, Noa...Délibération 2026.06.185 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’EPF : Etablissement Public FoncierDélibération 2026.06.179 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de la résidence du centre commercial ...Délibération 2026.06.178 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de l’immeuble avenue du Maréchal Ju...Délibération 2026.06.177 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de l’immeuble 32 bis rempart de lâ...Délibération 2026.06.175 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Fondation Poitiers UniversitéDélibération 2026.06.167 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE : Association des Maîtres d’ouvrage des Réseaux de Ch...Délibération 2026.06.166 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Association Régie Urbaine (ARU)Délibération 2026.06.164 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Réseau des territoires d’économie solidaire (RTES)Délibération 2026.06.162 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Comité de Bassin Adour-GaronneDélibération 2026.06.161 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à SOLTENA (solutions pour la transition écologique Nouvelle-Aqu...Délibération 2026.06.160 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à ATMO : Association Régionale pour la qualité de l’air (AREQUA)Délibération 2026.06.159 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Société coopérative d’intérêt collectif Envie2E AquitaineDélibération 2026.06.158 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Commission consultative d’élaboration et de suivi du pla...Délibération 2026.06.157 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Théâtre d’Angoulême Scène nationaleDélibération 2026.06.156 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’association Musiques MétissesDélibération 2026.06.155 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Groupement d'intérêt public (GIP) Cafés culturesDélibération 2026.06.154 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Fédération nationale des collectivités territoriales pou...Délibération 2026.06.153 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Ecole européenne supérieure de l’image (EESI)Délibération 2026.06.152 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’établissement de l’Ecole d’artDélibération 2026.06.151 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’établissement du Conservatoire Gabriel FauréDélibération 2026.06.150 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la compagnie « Les Marionnettes d’Angoulême »Délibération 2026.06.148 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association pour le développement de la bande-dessinée à An...Délibération 2026.06.147 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société coopérative d’intérêt collectif Mangeons bio...Délibération 2026.06.146 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la société coopérative d'intérêt collectif Champs du partageDélibération 2026.06.145 : Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président - Complément à la délibération n°2026.04.099...Liste des délibérations du conseil communautaire du 4 juin 2026Ordre du jour du conseil communautaire du 4 juin 2026Convocation au conseil communautaire du 4 juin 2026