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Actes de « Conseil communautaire du 4 juin 2026 »
Sélectionnez... Délibération 2026.06.236 : Cession de l'ensemble immobilier sis 279 rue de Périgueux à Angoulême Délibération 2026.06.235 : Cession de la parcelle CW673 sise 2 rue de Saint-Exupéry à Angoulême Délibération 2026.06.234 : Nautilis - attribution des entrées gratuites : compte rendu 2025 et fixation du nombre pour l’année 2026 Délibération 2026.06.233 : Nautilis : compléments aux tarifs 2026 Délibération 2026.06.232 : La Nef - Régie musiques actuelles: convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026 entre la Nef, l’Etat, la régio... Délibération 2026.06.231 : Tarifs de l'Ecole d'art pour 2026-2027 Délibération 2026.06.230 : Convention de partenariat Territoires d'Industrie Angoulême - Cognac pour la période 2026-2028 Délibération 2026.06.229 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI... Délibération 2026.06.228 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d... Délibération 2026.06.227 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: composition du conseil d’administration Délibération 2026.06.226 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modificatio... Délibération 2026.06.225 : Charente numérique : Remboursement des charges d'exploitation du réseau pour les années 2021 à 2024 Délibération 2026.06.224 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - réservoir Les Galants - La Couronne – Orange Délibération 2026.06.223 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie do... Délibération 2026.06.222 : Elections professionnelles : instances de dialogue social - comité social territorial et formation spécialisée en m... Délibération 2026.06.221 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2026.06.220 : Fixation de la rémunération des dirigeants des sociétés publiques locales (SPL) Délibération 2026.06.219 : Modification des représentants de GrandAngoulême aux régies de l’Espace Carat et de la salle de spectacles La Nef Délibération 2026.06.218 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’association Un plus Bio Délibération 2026.06.217 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat Mixte ouvert Nouvelle-Aquitaine mobilités : Comité sy... Délibération 2026.06.216 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Fédération des SCoT Délibération 2026.06.215 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Réseau des énergies renouvelables citoyennes en Nouvelle-Aqu... Délibération 2026.06.214 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société coopérative d'intérêt collectif Fabri K Watt Délibération 2026.06.213 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Centre régional des énergies renouvelables (CRER) Délibération 2026.06.212 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'Agence Régionale d'Evaluation environnement et Climat (AREC) Délibération 2026.06.211 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Comité régional du tourisme Nouvelle-Aquitaine Délibération 2026.06.210 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Comité départemental du tourisme – Charentes tourisme Délibération 2026.06.209 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au conseil d’administration de l’Association des Développeur... Délibération 2026.06.208 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission locale du site patrimonial remarquable d’Angoulême Délibération 2026.06.207 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance (CDPD) Délibération 2026.06.206 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) Délibération 2026.06.205 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conseil territorial de la Santé de la Charente (CTS) Délibération 2026.06.204 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre hospitalier d’Angoulême Girac Délibération 2026.06.203 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre hospitalier Camille Claudel Délibération 2026.06.202 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre de gestion de la Charente Délibération 2026.06.200 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission d’accès au service de transport adapté Möbius Délibération 2026.06.199 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au GART : Groupement des Autorités Responsables des Transports Délibération 2026.06.198 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Réseau vélo et marche Délibération 2026.06.197 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’... Délibération 2026.06.196 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission pour l’accessibilité Délibération 2026.06.195 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Commission locale des transports publics particuliers de pe... Délibération 2026.06.194 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Association pour la gestion indépendante des réseaux de ... Délibération 2026.06.193 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Association des villes et des régions européennes de la ... Délibération 2026.06.192 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Entente intercommunautaire « Val de Charente – Océan » Délibération 2026.06.191 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à Intercommunalités de France : assemblée des communautés de ... Délibération 2026.06.190 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Ecole de la deuxième chance (E2C) Délibération 2026.06.189 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la société de coordination des OPH de la Charente (Logélia)... Délibération 2026.06.188 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société de coordination AMETEA (OPH de l’angoumois, Noa... Délibération 2026.06.187 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au conseil d'administration de NOALIS Délibération 2026.06.186 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Groupement d’intérêt public (GIP) Charente Solidarités Délibération 2026.06.185 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’EPF : Etablissement Public Foncier Délibération 2026.06.184 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Conseil régional de l’habitat - Collège des représentants d... Délibération 2026.06.183 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Comité responsable du plan départemental d’action pour le ... Délibération 2026.06.182 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’association Pierre Sémard Délibération 2026.06.181 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Association de gestion du fichier de la demande de logement ... Délibération 2026.06.180 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’ADIL 16 : Association Départementale d’Information sur ... Délibération 2026.06.179 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de la résidence du centre commercial ... Délibération 2026.06.178 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de l’immeuble avenue du Maréchal Ju... Délibération 2026.06.177 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Syndicat de copropriété de l’immeuble 32 bis rempart de l... Délibération 2026.06.176 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Association des Villes Universitaires de France (AVUF) Délibération 2026.06.175 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Fondation Poitiers Université Délibération 2026.06.174 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’Institut universitaire de technologie (IUT) Délibération 2026.06.173 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conservatoire national des arts et des métiers de Nouvelle-Aq... Délibération 2026.06.172 : Désignation des représentants de GrandAngoulême aux conseils d'administration des établissements scolaires de l'ag... Délibération 2026.06.171 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’établissement de la Très Grande Crèche "Les Pouss... Délibération 2026.06.170 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la FCOL : Fédération Charentaise des Œuvres Laïques Délibération 2026.06.169 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Centre social culturel et sportif Effervescentre Délibération 2026.06.168 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à ADIMC 16 - Association départementale des infirmes moteurs c... Délibération 2026.06.167 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE : Association des Maîtres d’ouvrage des Réseaux de Ch... Délibération 2026.06.166 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Association Régie Urbaine (ARU) Délibération 2026.06.165 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à AVRIL La recyclerie Délibération 2026.06.164 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Réseau des territoires d’économie solidaire (RTES) Délibération 2026.06.163 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à Initiative Charente Délibération 2026.06.162 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Comité de Bassin Adour-Garonne Délibération 2026.06.161 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à SOLTENA (solutions pour la transition écologique Nouvelle-Aqu... Délibération 2026.06.160 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à ATMO : Association Régionale pour la qualité de l’air (AREQUA) Délibération 2026.06.159 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Société coopérative d’intérêt collectif Envie2E Aquitaine Délibération 2026.06.158 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Commission consultative d’élaboration et de suivi du pla... Délibération 2026.06.157 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Théâtre d’Angoulême Scène nationale Délibération 2026.06.156 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’association Musiques Métisses Délibération 2026.06.155 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Groupement d'intérêt public (GIP) Cafés cultures Délibération 2026.06.154 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Fédération nationale des collectivités territoriales pou... Délibération 2026.06.153 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Ecole européenne supérieure de l’image (EESI) Délibération 2026.06.152 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’établissement de l’Ecole d’art Délibération 2026.06.151 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’établissement du Conservatoire Gabriel Fauré Délibération 2026.06.150 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la compagnie « Les Marionnettes d’Angoulême » Délibération 2026.06.149 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Club Unesco Délibération 2026.06.148 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association pour le développement de la bande-dessinée à An... Délibération 2026.06.147 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à la Société coopérative d’intérêt collectif Mangeons bio... Délibération 2026.06.146 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la société coopérative d'intérêt collectif Champs du partage Délibération 2026.06.145 : Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président - Complément à la délibération n°2026.04.099... Délibération 2026.06.144 : Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de GrandAngoulême – exercic... Délibération 2026.06.143 : Convention pour la perception de la redevance d'assainissement non collectif de la commune de Voulgézac Délibération 2026.06.142 : Gestion de la dette : compte rendu et renouvellement de la délégation au Président Délibération 2026.06.141 : Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Reprise des résultats et affectation - Tous budgets Délibération 2026.06.140 : Compte financier unique (CFU) 2025 et rapport de présentation Délibération 2026.06.139 : Règlement Budgétaire et Financier (RBF) Liste des délibérations du conseil communautaire du 4 juin 2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 4 juin 2026 Convocation au conseil communautaire du 4 juin 2026
