Délibération 2026.06.086B : Convention de partenariat avec l’ATD 16 pour la mise à jour sur le territoire du format d’échange PCRS (Plan de Corps de Rue Simplifié) Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 11 juin 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.06.104B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 5 logements (5 PLUS), opération « 20 Rue de la ...Délibération 2026.06.103B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 49 logements (20 PLUS, 20 PLAI et 9 PLS), opération « Bouleva...Délibération 2026.06.102B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 2 logements (1 PLUS et 1 PLAI), opération « All...Délibération 2026.06.101B : Contrat Départemental d'Animation (CDA) : demande d'une subvention 2026 au département de La CharenteDélibération 2026.06.100B : Programme d’Intérêt Général et Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain...Délibération 2026.06.099B : Pacte Territorial France Rénov : demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de l’Habitat pour l’anné...Délibération 2026.06.098B : Contrat de ville : Programmation 2026Délibération 2026.06.097B : Dispositif panier jeunes pousses - demande de subvention FEADER (Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural)Délibération 2026.06.096B : Cession de deux parcelles AH436 et AH440 (lot a), parc d’activité Euratlantic, FléacDélibération 2026.06.095B : Soutien de GrandAngoulême au Campus Agro-Viticole de la Charente / LEGTA de L’Oisellerie pour la participation au ...Délibération 2026.06.094B : Réhabilitation de l'école Maine Gagnaud pour l'implantation de l'Ecole de la 2nde Chance: demande de subventionDélibération 2026.06.093B : Ecole d'Art – Acquisition du bâtiment sis 10 rue des Acacias à Angoulême, délibération modificativeDélibération 2026.06.092B : Vente de bois sur pied et diagnostic archéologique dans la zone d'activité de La BraconneDélibération 2026.06.091B : Protocole d'accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiersDélibération 2026.06.090B : Entente Val de Charente Océan: Convention tripartite de partenariat et de financement de la thèse de doctorat CIFRE...Délibération 2026.06.089B : Cession de parcelles sur la commune de Linars dans le cadre de l’aménagement de la flow véloDélibération 2026.06.088B : Création d'une station d’épuration à Argence sur la commune de Champniers - Acquisition de terrains : annule et ...Délibération 2026.06.087B : Attribution des aides sport 2026 inférieures à 23 000 €Délibération 2026.06.086B : Convention de partenariat avec l'ATD 16 pour la mise à jour sur le territoire du format d'échange PCRS (Plan de Cor...Délibération 2026.06.085B : Soirs Bleus 2026 : Modification de la délibération 2026.05.076.B - Changement du porteur de projet concernant le sp...Délibération 2026.06.084B : Organisation des visites du Trésor de la cathédrale d’Angoulême : convention avec le clergé affectataire cultue...Délibération 2026.06.083B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif « Coup de Pouce BD » 2026 – Commission d’indemni...Délibération 2026.06.082B : Plateforme de recrutement sur les clauses sociales 2026 : attribution d’une subvention au GE16 AccessDélibération 2026.06.081B : Convention entre GrandAngoulême et le SMAGVC pour la mise à disposition partielle de personnel : ajout d'une annexeDélibération 2026.06.080B : Direction des ressources humaines : attribution d'une subvention à l'amicale des donneurs de sang du personnel commu...Ordre du jour du bureau communautaire du 11 juin 2026Convocation au bureau communautaire du 11 juin 2026Liste des délibérations du bureau communautaire du 11 juin 2026
Télécharger le document
