Liste des délibérations du bureau communautaire du 16 juillet 2026 Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 16 juillet 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.07.135.B : Modification de la délibération 2026.05.076.B Changement de porteur de projet - Soirs bleus 2026Délibération 2026.07.134.B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif “Coup de pouce exceptionnel BD” 2026 – commissi...Délibération 2026.07.133.B : Subventions culturelles 2026 : Modification du montant de l’attribution d’une subvention à l’association « L...Délibération 2026.07.132.B : Attribution des subventions culturelles 2026 : Comité d'animations de MarsacDélibération 2026.07.131.B : Adhésion annuelle à la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)Délibération 2026.07.130.B : Contrat de ville – Subvention à l’association Balcon de la FrancophonieDélibération 2026.07.129.B : Compétence réseaux de chaleur : engagements et demandes de subvention relatifs aux premières études opérationne...Délibération 2026.07.128.B : Broyage, chargement et transport des végétaux du centre technique de pré-collecte de GrandAngoulême: avenant n°...Délibération 2026.07.127.B : GrandAngoulême Achats partagés (GRAP) – Location de Véhicules Lourds (VL) / Véhicules utilitaires Lourds (VUL)...Délibération 2026.07.126.B : Acquisition des fonds documentaires, prestation de reliure et d’équipement, fourniture et gestion des abonnements...Délibération 2026.07.125.B : Marché transport scolaire - Exonération partielle des pénalités dues par l’entreprise Cars DE MAILLARD ET Cars...Délibération 2026.07.124.B : BHNS phases 2 aménagements en centre-ville d'Angoulême- accord cadre- lot n°3- serrurerie abris-bus et mobilier: ...Délibération 2026.07.123.B : Adhésion de GrandAngoulême à la Fédération nationale des SCoTDélibération 2026.07.122.B : Cession de la parcelle cadastrée CB0494 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de l'impasse...Délibération 2026.07.121.B : Cession des parcelles cadastrées CB0492 et CB0493 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de...Délibération 2026.07.120.B : Stade d’athlétisme – réalisation d’un réceptif: demande de subvention FEDER (Fonds européen de développem...Délibération 2026.07.119.B : Convention de prestation de service avec la commune de Mouthiers sur Boëme pour assistance à maitrise d’ouvrage ...Délibération 2026.07.118.B : Demande de remise exceptionnelle sur la redevance spéciale des ordures ménagères pour 2025Délibération 2026.07.117.B : Adaptation au changement climatique : Engagement dans la démarche TAACT (Trajectoires d'Adaptation au Changement Cl...Délibération 2026.07.116.B : Camping du plan d’eau de la Grande Prairie : avenant n°1 au bail commercialDélibération 2026.07.115.B : Convention triennale de partenariat et de financement 2026-2028 pour une stratégie oenotouristique des Charentes : ...Délibération 2026.07.114.B : Soutien au programme 2026 de l’association des professionnels du jeu vidéo – SO GAMES : attribution d'une subve...Délibération 2026.07.113.B : Attribution d’une subvention aux Premières Nouvelle Aquitaine pour la mise en place d’un programme d’accompag...Délibération 2026.07.112.B : Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet CHARENTE – Dispositif Charente ALABRI: attribu...Délibération 2026.07.111.B : Etude du système pluvial et du potentiel de déconnexion sur le territoire de GrandAngoulême selon la méthodologi...Délibération 2026.07.110.B : Crèche : Adhésion annuelle au « théâtre des marionnettes » d’AngoulêmeDélibération 2026.07.109.B : Renouvellement des Conventions d'Objectifs et de Financement (COF) avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de ...Délibération 2026.07.108.B : Protocole d'accord transactionnel pour la prise en charge des frais de réparation suite à une vente aux enchèresDélibération 2026.07.107.B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux...Délibération 2026.07.106.B : Association La Cyclofficine d'Angoulême : attribution d'une subvention pour 2026Délibération 2026.07.105.B : Subvention à l'association l'Eschalou (Tuilerie de Niollet à Garat) pour l'organisation de deux conférences sur l...Liste des délibérations du bureau communautaire du 16 juillet 2026Ordre du jour du bureau communautaire du 16 juillet 2026Convocation au bureau communautaire du 16 juillet 2026
Télécharger le document
