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Actes administratifs de GrandAngoulême

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L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

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Accueil // Page 1594

Délibération 2006.03.098 : Site de l’Ecopole à Frégeneuil : travaux d’aménagement d’un parking et reconfiguration des circulations – Lot n° 1 « Voirie, réseaux, travaux divers » : avenant n° 1

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Construction et patrimoine

Délibération 2006.03.097 : Travaux à bons de commande – Bâtiments – Voirie réseaux divers – 12 lots : appel d’offres ouvert

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Construction et patrimoine

Délibération 2006.03.096 : Convention avec la communauté d’agglomération de La Rochelle pour le projet Liber Accès

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Informatique

Délibération 2006.03.095 : Convention avec le centre de gestion de la Charente pour l’organisation des concours et examens professionnels pour l’année 2006

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Ressources humaines

Délibération 2006.03.094 : Modification du tableau des effectifs

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Ressources humaines

Délibération 2006.03.093 : Convention de mise à disposition d’un agent de la Chambre de Commerce et d’Industrie

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Ressources humaines

Délibération 2006.03.092 : Autorisation de recrutement d’un agent non titulaire

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés AFFAIRES GENERALES / Ressources humaines

Délibération 2006.03.091 : Ecole d’arts plastiques Les Acacias : tarifs 2006/2007

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements culturels

Délibération 2006.03.090 : ENMDT : tarifs 2006/2007

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements culturels

Délibération 2006.03.089 : Conception et réalisation du Parc des Expositions et des Manifestations : avenant n°10

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 24 mars 2006Mots-clés EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Parc des expositions

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