Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Page 1602

Délibération 2006.02.017 : Fourniture de matériel et matériaux pour le service assainissement et eau potable : appel d’offres ouvert

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés ENVIRONNEMENT / Assainissement - Eau potable

Délibération 2006.02.016 : Autorisations et conventions spéciales de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés ENVIRONNEMENT / Assainissement

Délibération 2006.02.015 : Convention de partenariat tripartite avec l’association Charente Nature et l’Inspection académique de la Charente pour la mise en place de programmes de sensibilisation en milieu scolaire – année 2006

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés ENVIRONNEMENT / Eco-conseil

Délibération 2006.02.014 : Parc d’activités « Euratlantic » – Communes de Fléac et Saint-Yrieix : choix du maître d’oeuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.02.013 : Création d’un camping à proximité du plan d’eau de Saint-Yrieix : désignation des membres élus appelés à sièger au jury de concours

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.02.012 : Création d’un camping à proximité du plan d’eau de SAINT-YRIEIX : lancement du concours de maîtrise d’oeuvre

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.02.011 : Création d’un camping à proximité du plan d’eau de SAINT-YRIEIX : validation du programme

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.02.010 : Zone industrielle de Nersac : cession de terrain à Joseph SABATIER

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.02.009 : Fonds Social Européen : subvention pour l’animation de la pépinière Grand Girac

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Délibération 2006.02.008 : Bâtiment n° 6 – Parc des 3 Piliers Site des Seguins à RUELLE : réhabilitation des parties communes – Lot n° 1 « VRD » : avenant n° 2

Publié le 1 septembre 2017Catégories Conseil communautaire du 2 février 2006Mots-clés DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme

Pagination des publications

Page précédente Page 1 … Page 1 601 Page 1 602 Page 1 603 Page suivante

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estnautilisla nefl'épiphytele bus à  haut niveau de serviceles nouvelles mobilitésle conservatoire gabriel faurél'alphale multi accueil «les poussins»le camping du plan d'eaul'espace caratl'école d'artplus propre ma villele développement économiquele conseil de développementle stade d'athlétismele forum sse
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII