Délibération 2009.12.242 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires et des collaborateurs occasionnels : modification de la délibération n°201 du 24 mai 2007
Délibération 2009.12.243 : ORU Basseau – Grande Garenne : convention de participation financière à l’opération de résidentialisation du bâtiment Saint-Exupéry sous maîtrise d’ouvrage Ville d’Angoulême