Délibération 2011.12.276 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2011.12.277 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations – année 2012
Délibération 2011.12.278 : Médiathèque : tarifs d’intervention des conférenciers dans le cadre de la préfiguration de la journée professionnelle du Salon du livre jeunesse de Ruelle sur Touvre