Délibération 2012.03.048 : Conservatoire Gabriel Faure : Demandes de remboursement et annulation de titre des droits d’inscription 2011/2012
Délibération 2012.03.049 : Conservatoire Gabriel FAURE : demandes de remboursement pour la location d’instruments 2011/2012
Délibération 2012.03.052 : Délégation de service public pour la gestion de l’espace Carat : avenant n° 4 à la convention