Délibération 2012.10.233 : Modifications de l’attribution de compensation pour Angoulême suite au transfert de la bibliothèque centrale adultes/jeunes et montant de l’attribution définitive pour Mornac
Délibération 2012.10.234 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Vilogia Horizon Le Foyer pour la réalisation de 28 logements locatifs publics (PLUS) – Opération « Rue Elie Vinet » sur la commune d’Angoulême : avenant n°1
Délibération 2012.10.235 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 17 logements PLUS et 8 logements PLAI en vente en l’état futur d’achêvement (VEFA) – Opération « Hameau des Rossignols » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2012.10.236 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 20 logements locatifs publics (PLUS) – Opération « Champ de Manoeuvre » sur la commune de Soyaux : avenant n°2