Délibération 2013.07.159 : Manifestation d’intérêt et contractualisation avec l’Eco-Organisme éco-Déchets Diffus Spécifiques (Eco-DDS)
Délibération 2013.07.160 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2012
Délibération 2013.07.161 : Tarification sociale de l’eau – déclaration de participation à l’expérimentation
Délibération 2013.07.163 : Fixation des emplois bénéficiaires d’une concession de logement et des conditions d’attribution : modification de la délibération n°17 du 28 janvier 2000
Délibération 2013.07.164 : Participation à la protection sociale complémentaire : mandat donné au centre de gestion de la Charente pour lancer une consultation en vue de la conclusion d’une convention de participation
Délibération 2013.07.165 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : approbation de la mise à disposition partielle de la direction générale adjointe en charge des ressources humaines de la ville d’Angoulême pour la direction des ressources humaines mutualisée
Délibération 2013.07.166 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : modification de l’annexe 1 à la convention de la Direction des systèmes d’information : avenant n° 2
Délibération 2013.07.167 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême – modification de l’annexe 1 à la convention de la Direction des ressources humaines : avenant n° 2
Délibération 2013.07.168 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : modification de l’annexe 1 à la convention de la direction de la commande publique : avenant n° 1
