Délibération 2015.10.320 : Commune de L’Isle d’Espagnac – Révision du Plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme : arrêt du projet
Délibération 2015.10.321 : PLUI : reprise et achèvement de la modification simplifiée du plan local d’urbanisme pour la commune de Nersac
Délibération 2015.10.322 : PLUI : reprise et achèvement de la révision simplifiée du plan local d’urbanisme pour la commune de Soyaux
Délibération 2015.10.323 : Commune de Soyaux – Approbation de la révision simplifiée du plan local d’urbanisme
Délibération 2015.10.324 : Convention réglant les effets de la mise à disposition du service commun d’urbanisme d’agglomération pour l’instruction des droits des sols entre GrandAngoulême et les communes adhérentes : avenant n°1
Délibération 2015.10.325 : Requalification du parc public hors ORU – Participation à la SA Le Foyer pour la résidentialisation de 56 logements locatifs publics « Résidence Larreguy » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2015.10.326 : Réhabilitation du parc public hors ORU – Participation à la SA Le Foyer pour la réhabilitation de 42 logements « Rue de Perigueux » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2015.10.327 : Réhabilitation du parc public hors ORU – Participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réhabilitation de 60 logements locatifs « Tour René Pajot » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2015.10.328 : Réhabilitation du parc public hors ORU – Participation à l’OPH de l’Angoumois pour la construction d’un réseau de chaleur pour 480 logements « Sillac Grande Garenne » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2015.10.329 : Réhabilitation du parc public hors ORU – Participation à Logélia Charente pour la réhabilitation de 13 logements « 47 boulevard d’Auvergne » sur la commune de Saint-Michel
