Arrêté 2024-A-025 : Arrêté portant délégation de signature – Service relation aux usagers – Direction du cycle de l’eau – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-024 : Arrêté portant délégation de signature – Service ingénierie (Asst et AEP-SDA) – Direction du cycle de l’eau – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-023 : Arrêté portant délégation de signature – Service eau potable, ressource et stratégie – Direction du cycle de l’eau – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-022 : Arrêté portant délégation de signature – Direction du cycle de l’eau – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arr̻t̩ 2024-A-021 : Arr̻t̩ portant d̩l̩gation de signature РService Tourisme Fleuve РDirection g̩n̩rale adjointe coh̩sion territoriale et appui aux communes
Arr̻t̩ 2024-A-020 : Arr̻t̩ portant d̩l̩gation de signature РService Conseil en mobilit̩ РDirection des mobilit̩s durables РDirection g̩n̩rale adjointe coh̩sion territoriale et appui aux communes
Arr̻t̩ 2024-A-019 : Arr̻t̩ portant d̩l̩gation de signature РDirection des mobilit̩s durables РDirection g̩n̩rale adjointe coh̩sion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2024-A-018 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Salem Brewing company SAS
Arrêté 2024-A-017 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Cars De Maillard
Arrêté 2024-A-016 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Le refuge de l’Angoumois
