Arrêté 2024-A-039 : Fin de fonction du mandataire permanent à la régie de recettes et d’avances de la crèche multi accueil Les Poussins
Arrêté 2024-A-038 : Fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie de recettes et d’avances de la Crèche multi Accueil « Les Poussins »
Arrêté 2024-A-037 : Fin de fonction du régisseur titulaire et nomination d’un nouveau régisseur titulaire à la régie de recettes et d’avances de la crèche multi accueil Les Poussins
Arrêté 2024-A-036 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Société JANOSCHKA Angoulême
Arrêté 2024-A-035 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François NEBOUT en sa qualité de vice-président
Arrêté 2024-A-034 : Arrêté portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA)
Arrêté 2024-A-033 : Arrêté prescrivant l’enquête publique sur la révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2024-A-031 : Arrêté portant délégation de signature – Service pôle technique de Nautilis – Direction de la construction et du patrimoine – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2024-A-030 : Arrêté portant délégation de signature – Service maintenance patrimoine – Direction de la construction et du patrimoine – Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
