Arrêté 2024-A-020 : Arrêté portant délégation de signature – Service Conseil en mobilité – Direction des mobilités durables – Direction générale adjointe cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2024-A-019 : Arrêté portant délégation de signature – Direction des mobilités durables – Direction générale adjointe cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2024-A-018 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Salem Brewing company SAS
Arrêté 2024-A-017 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Cars De Maillard
Arrêté 2024-A-016 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Le refuge de l’Angoumois
Arrêté 2024-A-015 : Arrêté portant nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
Arrêté 2024-A-013 : Arrêté prescrivant l’enquête publique sur la révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2024-A-012 : Nomination d’une mandataire permanente à la régie de recettes du Centre Nautique Patinoire Nautilis
Arrêté 2024-A-011 : Arrêté portant nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
