Arrêté 2023-A-051 : Nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du Centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2023-A-050 : Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Balzac
Arrêté 2023-A-049 : Arrêté prescrivant l’enquête publique unique sur l’élaboration des périmètres délimités des abords sur les communes de Linars, Magnac sur Touvre, Puymoyen, Ruelle-sur-Touvre et Saint-Michel et sur la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2023-A-047 : Fin de fonction du regisseur titulaire et du mandataire suppleant, nomination d’un nouveau regisseur titulaire et d’un mandataire suppleant a la regie de recettes halte fluviale du port L’Houmeau
Arrêté 2023-A-046 : Fin de fonction du régisseur titulaire, du régisseur suppléant et des mandataires permanents à la régie de recettes du Centre Sportif de Champniers
Arrêté 2023-A-044 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François NEBOUT en sa qualité de vice-président à Monsieur Bertrand GERARDI en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2023-A-043 : Arrêté portant délégation de signature Service analyse et méthode Direction des Finances Direction générale adjointe Ressources et relations aux administrés
Arrêté 2023-A-042 : Arrêté portant délégation de signature Service exécution budgétaire Direction des Finances Direction générale adjointe Ressources et relations aux administrés
Arrêté 2023-A-041 : Arrêté portant délégation de signature Service prospectives et préparation budgétaire Direction des Finances Direction générale adjointe Ressources et relations aux administrés
Arrêté 2023-A-040 : Arrêté portant délégation de signature Direction des affaires juridiques Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
