Arrêté 2023-A-002 : Arrêté pour la désignation des représentants de la collectivité, membres du comité social territorial
Arrêté 2023-A-001 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Automotive Cells Company SE (Nersac)
Arrêté 2022-A-164 : Arrêté portant nomination d’une mandataire temporaire supplémentaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire ‘’Nautilis’’
Arrêté 2022-A-163 : Arrêté portant délégation de signature Direction de l’appui opérationnel territorial Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2022-A-162 : Arrêté portant délégation de signature Service santé / santé environnementale Direction de la cohésion sociale et de l’égalité entre les femmes et les hommes Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2022-A-161 : Arrêté portant délégation de signature Direction de la cohésion sociale et de l’égalité entre les femmes et les hommes Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2022-A-160 : Arrêté portant délégation de signature Direction des mobilités durables Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2022-A-159 : Arrêté portant délégation de signature Service développement des offres de mobilité Direction des mobilités durables Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2022-A-158 : Arrêté portant délégation de signature Service relations aux usagers / communes, tarifications Direction des mobilités durables Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2022-A-157 : Arrêté portant délégation de signature Service organisation territoriale des mobilités Direction des mobilités durables Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
