Arrêté 2023-A-005 : Arrêté portant désignation des personnalités qualifiées au sein du jury pour le concours de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de l’atelier mécanique de GrandAngoulême
Arrêté 2023-A-004 : Fin de nomination d’une mandataire permanente et nomination d’une mandataire permanente à la régie de recettes de l’école d’art
Arrêté 2023-A-003 : Arrêté pour la désignation des représentants de la collectivité, membres de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail
Arrêté 2023-A-002 : Arrêté pour la désignation des représentants de la collectivité, membres du comité social territorial
Arrêté 2023-A-001 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Automotive Cells Company SE (Nersac)
Arrêté 2022-A-164 : Arrêté portant nomination d’une mandataire temporaire supplémentaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire ‘’Nautilis’’
Arrêté 2022-A-163 : Arrêté portant délégation de signature Direction de l’appui opérationnel territorial Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2022-A-162 : Arrêté portant délégation de signature Service santé / santé environnementale Direction de la cohésion sociale et de l’égalité entre les femmes et les hommes Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2022-A-161 : Arrêté portant délégation de signature Direction de la cohésion sociale et de l’égalité entre les femmes et les hommes Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
Arrêté 2022-A-160 : Arrêté portant délégation de signature Direction des mobilités durables Direction générale adjointe Cohésion territoriale et appui aux communes
