Arrêté 2022-A-140 : Arrêté portant délégation de signature Service pôle administratif et financier Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnement – N.Guimier
Arrêté 2022-A-139 : Arrêté portant délégation de signature Direction construction et patrimoine Direction générale adjointe patrimoine public et environnement – N.Boulestier
Arrêté 2022-A-138 : Arrêté portant délégation de signature Service Energie Direction construction et patrimoine Direction générale adjointe patrimoine public et environnement – F.Fresnel
Arrêté 2022-A-137 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – GraphiPub (La Couronne)
Arrêté 2022-A-136 : Arrêté prescrivant la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2022-A-135 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Michel ANDRIEUX en sa qualité de vice-président à Monsieur Eric BIOJOUT en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau à Monsieur François ELIE en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2022-A-134 : Arrêté portant délégation de signature Service usines et traitement de postes Direction de l’eau potable de l’assainissement de l’eau pluviale et de la GEMAPI Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2022-A-133 : Arrêté portant délégation de signature Service patrimoine, réseaux et expertise Direction de l’eau potable de l’assainissement de l’eau pluviale et de la GEMAPI Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2022-A-132 : Arrêté portant délégation de signature Direction générale adjointe Ressources et relations aux administrés
Arrêté 2022-A-131 : Arrêté portant délégation de signature Direction générale adjointe Patrimoine public et environnement
