Arrêté 2022-A-004 : Changement de régisseurs titulaire et suppléant à la régie de recettes et d’avances du service Transports scolaires de GrandAngoulême
Arrêté 2022-A-003 : Arrêté portant modification des habilitations à contrôler les justificatifs d’absence de contamination par la covid 19
Arrêté 2022-A-001 : Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Brie
Arrêté 2021-A-075 : Arrêté portant délégation de fonction à M. E. BIOJOUT (représentation conseil de discipline du 5/01/2022)
Arrêté 2021-A-072 : Arrêté complétant l’arrêté n° 27 du 25 janvier 2017 portant nomination d’un mandataire à titre temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2021-A-071 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Sociétés : Cars Thorin et Vriet Autocars (Gond Pontouvre)
Arrêté 2021-A-069 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Gérard DEZIER en sa qualité de vice-président à Monsieur Dominique PEREZ en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2021-A-068 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Michaël LAVILLE en sa qualité de vice-président à Monsieur Jean-Luc MARTIAL en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2021-A-067 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Michel GERMANEAU en sa qualité de vice-président à Monsieur Jean-Luc MARTIAL en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau à Monsieur Dominique PEREZ en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2021-A-066 : Prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Partiel (PLUi) de Grand Angoulême
