Arrêté 2022-A-009 : Arrêté portant délégation de signature Monsieur Jean-François LETOURNEUR Direction générale des services
Arrêté 2022-A-008 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François NEBOUT en sa qualité de vice-président à Monsieur Bertrand GERARDI en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2022-A-007 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Yannick PERONNET en sa qualité de vice-président
Arrêté 2022-A-006 : Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2022-A-004 : Changement de régisseurs titulaire et suppléant à la régie de recettes et d’avances du service Transports scolaires de GrandAngoulême
Arrêté 2022-A-003 : Arrêté portant modification des habilitations à contrôler les justificatifs d’absence de contamination par la covid 19
Arrêté 2022-A-001 : Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Brie
Arrêté 2021-A-075 : Arrêté portant délégation de fonction à M. E. BIOJOUT (représentation conseil de discipline du 5/01/2022)
Arrêté 2021-A-072 : Arrêté complétant l’arrêté n° 27 du 25 janvier 2017 portant nomination d’un mandataire à titre temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
