Arrêté 2021-A- 37 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – Centre hospitalier d’Angoulême Girac
Arrêté 2021-A- 36 : Arrêté portant nomination d’un régisseur titulaire, d’un régisseur mandataire suppléant à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2021-A- 35 : Arrêté portant fin de fonction du régisseur principal à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2021-A- 32 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers
Arrêté 2021-A- 31 : Arrêté prescrivant la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2021-A- 30 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Torsac
Arrêté 2021-A- 28 : Arrêté portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de GrandAngoulême
Arrêté 2021-A- 26 : Arrêté portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Voeuil-et-Giget
