Arrêté 2020-A- 23 : Arrêté prescrivant l’enquête publique sur la modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2020-A- 22 : Arrêté temporaire portant délégation de signature à Monsieur Michel ANDRIEUX en sa qualité de premier Vice-Président
Arrêté 2020-A- 21 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Catherine MOUSSY en sa qualité de directrice générale adjointe en charge des ressources
Arrêté 2020-A- 20 : Arrêté d’ouverture de l’enquête publique du règlement local de publicité intercommunal
Arrêté 2020-A- 17 : Arrêté de nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de mandataires à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2020-A- 16 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Catherine Moussy en sa qualité de directrice générale adjointe en charge des ressources
Arrêté 2020-A- 15 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême – Annule et remplace
Arrêté 2020-A- 14 : Arrêté portant fermeture pour travaux de la passerelle piétonne couverte pour le franchissement du faisceau ferroviaire à Angoulême
Arrêté 2020-A- 13 : Abrogation de l’arrêté n°2020.A.6 d’ouverture de l’enquête publique du règlement local de publicité intercommunal
