Arrêté 2020-A- 12 : Arrêté portant nomination d’un mandataire à la régie de recettes du centre Nautique Patinoire « Nautilis »
Arrêté 2020-A- 11 : Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2020-A- 10 : Arrêté portant nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes et d’avances au camping communautaire de Saint-Yrieix
Arrêté 2020-A- 9 : Arrêté portant nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de mandataires à la régie de recettes temporaire du Festival Mars en Braconne 2020
Arrêté 2020-A- 8 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur André BONICHON pour la commission départementale d’aménagement commercial du mercredi 11 mars 2020
Arrêté 2020-A- 7 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Roland VEAUX pour la commission départementale d’aménagement commercial du mercredi 11 mars 2020
Arrêté 2020-A- 6 : Arrêté d’ouverture de l’enquête publique du règlement local de publicité intercommunal
Arrêté 2020-A- 3 : Nomination d’un mandataire à titre temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
