Arrêté 2020-A- 1 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement- Société SIRMET 16 SAS
Arrêté 2019-A- 59 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – Etablissements MAZEAU Gond-Pontouvre
Arrêté 2019-A- 58 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – Société Pièces Auto 16 Angoulême
Arrêté 2019-A- 57 : Désignation des représentants de la collectivité aux commissions consultatives paritaires
Arrêté 2019-A- 56 : Fin de fonction d’un mandataire permanent et nomination de 6 mandataires à titre temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2019-A- 55 : Arrêté complétant l’arrêté n°27 du 25 janvier 2017 portant nomination d’une mandataire à titre temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2019-A- 54 : Nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de 4 mandataires à la régie de recettes transports scolaires
Arrêté 2019-A- 53 : Fin de fonction et nomination de deux mandataire à la régie du conservatoire Gabriel Fauré
Arrêté 2019-A- 52 : Arrêté portant changement de régisseur suppléant à la régie de la halte fluviale du Port l’Houmeau
Arrêté 2019-A- 51 : Arrêté portant nomination d’un régisseur intérimaire et d’un mandataire suppléant à la régie de recettes de Nautilis
