Arrêté 2018-A- 1 : Arrêté de mise à disposition de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Soyaux
Arrêté 2017-A-116 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au comité technique de contrôle de la société publique locale STGA
Arrêté 2017-A-115 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au comité stratégique de pilotage de la société publique locale STGA
Arrêté 2017-A-114 : Arrêté pour la nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire à la régie de recettes taxe de séjour
Arrêté 2017-A-110 : Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Soyaux
Arrêté 2017-A-109 : Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Mornac
Arrêté 2017-A-108 : Nomination de deux mandataires temporaires à la régie de recettes du conservatoire Gabriel Fauré
