Arrêté 2025-A-003 : Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandatataire suppléant à la régie d’avances »transports, hébergements professionnels »
Arrêté 2025-A-002 : Nomination d’un mandataire permanent à la régie de recettes du centre Nautique Patinoire »Nautilis »
Arrêté 2025-A-001 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre Nautique Patinoire « Nautilis »
Arrêté 2024-A-109 : Nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du Centre Nautique Patinoire »Nautilis »
Arrêté 2024-A-108 : Arrêté prescrivant l’enquête publique relative à la révision du schéma de cohérence territoriale valant plan climat air énergie territorial de GrandAngoulême
Arrêté 2024-A-106 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Isabelle MOUFFLET en sa qualité de vice-présidente, à Monsieur Michel BUISSON en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2024-A-105 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Michel ANDRIEUX en sa qualité de vice-président, à Monsieur Eric BIOJOUT en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau, à Monsieur François ELIE en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2024-A-104 : Arrêté portant retrait des délégations de fonctions, délégations et subdélégations de signature de Monsieur Vincent YOU vice-président
Arrêté 2024-A-103 : Nomination d’un mandataire tempporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
Arrêté 2024-A-102 : Nomination d’un mandataire suppléant à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
