Arrêté 2017-A- 78 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à M. Michel ANDRIEUX en sa qualité de vice-président
Arrêté 2017-A- 77 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à M. Jean-Jacques FOURNIE en sa qualité de conseiller délégué, membre du bureau
Arrêté 2017-A- 76 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à M. Guy ETIENNE en sa qualité de conseiller délégué, membre du bureau
Arrêté 2017-A- 75 : Nomination d’un mandataire à titre temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis – Complément de l’arrêté n°27 du 25 janvier 2017
Arrêté 2017-A- 74 : Nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de mandataires à la régie de recettes temporaire de la manifestation « Les soleils de l’été »
Arrêté 2017-A- 73 : Arrêté prescrivant l’enquête publique unique sur le projet arrêté du plan local d’urbanisme d’ASNIERES SUR NOUERE
Arrêté 2017-A- 72 : Nomination de deux mandataires à la régie de recettes du centre sportif de Champniers
Arrêté 2017-A- 71 : Arrêté prescrivant l’enquête publique conjointe sur le projet arrêté du plan local d’urbanisme, l’élaboration du schéma directeur des eaux pluviales et le périmètre de protection modifié de l’église, de la « Chaire à Calvin » et de « La croix de Gersac », de la commune de MOUTHIERS SUR BOEME
Arrêté 2017-A- 70 : Arrêté prescrivant l’enquête publique conjointe sur le projet arrêté du plan local d’urbanisme de BOUEX et la révision du zonage d’assainissement
Arrêté 2017-A- 69 : Désignation des représentants de la collectivité membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
