Arrêté 2024-A-045 : Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême
Arrêté 2024-A-043 : Arrêté prescrivant l’enquête publique sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Dirac
Arrêté 2024-A-042 : Fin de fonction du régisseur titulaire et nomination d’un nouveau régisseur titulaire à la régie de recettes de l’école d’Art
Arrêté 2024-A-041 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Michel ANDRIEUX pour la commission départementale d’aménagement commercial du mardi 9 juillet 2024
Arrêté 2024-A-040 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard ROY pour la commission départementale d’aménagement commercial du mardi 9 juillet 2024
Arrêté 2024-A-039 : Fin de fonction du mandataire permanent à la régie de recettes et d’avances de la crèche multi accueil Les Poussins
Arrêté 2024-A-038 : Fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie de recettes et d’avances de la Crèche multi Accueil « Les Poussins »
Arrêté 2024-A-037 : Fin de fonction du régisseur titulaire et nomination d’un nouveau régisseur titulaire à la régie de recettes et d’avances de la crèche multi accueil Les Poussins
Arrêté 2024-A-036 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Société JANOSCHKA Angoulême
