Délibération 2006.05.109 : PEPINIERE D’ENTREPRISES – Site du Grand-Girac : TARIFS POUR LA PERIODE 2006 – 2007
Délibération 2006.05.110 : TOURISME – Convention d’objectifs spécifique 2006 avec l’Office de Tourisme du Pays d’ANGOULEME – Convention pour l’exploitation du bateau l’Angoumois.
Délibération 2006.05.111 : Zone Industrielle n°3: convention d’assistance à la maintenance pour l’utilisation des embranchements ferroviaires avec la SNCF
Délibération 2006.05.112 : Convention de partenariat avec le comité des jumelages d’Angoulême pour la ville de Ségou (Mali) : attribution d’une subvention
Délibération 2006.05.113 : Métrologie des réseaux d’assainissement – demande de subvention à l’Agence de l’Eau
Délibération 2006.05.114 : Autorisation Spéciale de Déversement au réseau d’eaux usées : restaurant « au Bec Fin » à Nersac
Délibération 2006.05.115 : Construction de la nouvelle station d’épuration : acquisition de parcelles à M. Claude DUMERGUE – Modification de la délibération n° 371 du 17 novembre 2005
Délibération 2006.05.118 : Travaux de déplacement de réseaux dans le cadre du Contournement Est de l’agglomération (2ème tranche) : convention avec le Conseil Général – Annulation de la délibération n° 20 du 2 février 2006
