Délibération 2007.05.185 : PLH : participation à l’OPAC de l’Angoumois pour la réalisation de 11 logements locatifs PLS sur la commune d’Angoulême
Délibération 2007.05.186 : Convention-cadre pluriannuelle relative à la gestion par un organisme intermédiaire des crédits du fonds social européen objectif 3 pour la programmation 2000-2006 : avenant n° 3
Délibération 2007.05.190 : Convention dexploitation des transports publics urbains du 20 octobre 1997 : avenant n° 9 à lannexe 1
Délibération 2007.05.191 : Convention d’exploitation des transports publics urbains du 20 octobre 1997 – Service de transport événementiel : festival de la bande dessinée 2007
Délibération 2007.05.192 : Direction des politiques communautaires : demandes de subvention supplémentaire – Année 2007
Délibération 2007.05.193 : École d’arts plastiques Les Acacias – Modalités de remboursement pour l’année scolaire 2006/2007
Délibération 2007.05.194 : Salle de spectacles La Nef – « Equipement de cuisine et de bar » : avenant n° 1
