Délibération 2009.06. 60.B : Requalification des zones d’activités et des zones industrielles – lot n°2 « Eclairage Public » avenant n°2
Délibération 2009.06. 61.B : ZI n° 3 à GOND-PONTOUVRE : Bâtiment PAGES JAUNES MARKETING SERVICES : annulation des déliberations du bureau communautaire n° 41 B du 3 juillet 2008 et n°86 B du 23 octobre 2008 et approbation dun avenant n° 3 au bail
Délibération 2009.06. 62.B : Village dentreprises Les Molines à ANGOULEME – Bâtiment n° 8 : résiliation du bail commercial avec lentreprise RELOOK FACADES et signature du bail commercial avec la société MC MULTISERVICES
Délibération 2009.06. 63.B : Camping communautaire : annulation de la délibération n° 123 B du 11 décembre 2008 et lancement d’un marché à procédure adaptée
Délibération 2009.06. 65.B : Camping communautaire – Lot n° 4 « étanchéité – couverture sèche » : avenant n° 2
Délibération 2009.06. 66.B : Conservatoire Gabriel Fauré : audit énergétique – demande de subvention à l’ADEME
Délibération 2009.06. 67.B : Médiathèque d’agglomération – Travaux de préfiguration – Réhabilitation du bâtiment 6 à Ruelle sur Touvre – Lot n° 3 « électricité » : avenant n° 1
Délibération 2009.06. 68.B : Modernisation de la station de production d’eau potable du Pontil à Touvre – Maitrise d’oeuvre : appel d’offres restreint – Modification
Délibération 2009.06. 69.B : Maintenance du parc des bennes amovibles du service déchets ménagers – Avenant 2
