Délibération 2009.07. 70.B : Fourniture des sacs de collecte des déchets ménagers et assimilés – 2 lots – modification de la délibération 14B du 18 mars 2009
Délibération 2009.07. 71.B : Contrat Local Initiatives climat – Programme dinformation et de sensibilisation pour le second semestre 2009 et demande de subvention au Fonds Régional pour lExcellence Environnementale (FREE)
Délibération 2009.07. 72.B : Contrat Local Initiatives climat – demande de subventions dans le cadre du contrat régional développement durable pour lorganisation des journées climat
Délibération 2009.07. 74.B : Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour poids lourds et véhicules divers : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.07. 75.B : Fourniture de pneumatiques, chambres à air et accessoires, services divers afférents et prestations spécifiques : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.07. 76.B : Station d’épuration « Les Murailles » à FLEAC – Construction des ouvrages et collecteurs de transfert des effluents : validation de l’avant-projet des travaux
Délibération 2009.07. 77.B : Station d’épuration « Les Murailles » à FLEAC – Construction des ouvrages et collecteurs de transfert des effluents – Avenant n°1 fixant la rémunération définitive du Maître d’Oeuvre
Délibération 2009.07. 78.B : Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable – secteur Recoux / » Tout – Y – Faut » – commune de SOYAUX : marché à procédure adaptée
Délibération 2009.07. 79.B : Mise en oeuvre de la métrologie sur les réseaux de collecte des eaux usées : avenant n°4 pour une nouvelle prolongation de la durée de la tranche conditionnelle 2
