Délibération 2009.10. 97.B : Travaux à bons de commande – Bâtiments – Voirie réseaux divers – Lot n°5 « Couverture » : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10. 98.B : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et utilitaires de grand volume : appel d’offres ouvert – accord cadre
Délibération 2009.10. 99.B : Travaux d’extension de la déchéterie de La Couronne – Annulation des délibérations n°181 du 23 juin 2006 et n°471 du 20 décembre 2007 et lancement des marchés à procédure adaptée
Délibération 2009.10.100.B : Convention d’occupation temporaire du domaine forestier de Braconne-Bois Blanc avec l’Office National des Fôrets (ONF)
Délibération 2009.10.103.B : Parc d’activités de Bel Air – Marché de maîtrise d’oeuvre : appel d’offres restreint
Délibération 2009.10.104.B : Pôle d’activité tertiaire du Grand Girac – Nettoyage des locaux de la pépinière d’entreprises et des espaces locatifs : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10.106.B : Convention cadre de partenariat avec Ouest Atlantique pour la période 2009 – 2011
