Délibération 2009.10.107.B : Zone industrielle n°3 – Commune de L’Isle d’Espagnac : bail commercial avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
Délibération 2009.10.108.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – GE 16 Emploi : convention d’occupation précaire
Délibération 2009.10.109.B : Studio d’Aredi à Saint-Yrieix – convention d’occupation précaire avec la société SHOWTIME FILMS
Délibération 2009.10.110.B : Studio d’Aredi® à Saint-Yrieix – Convention d’occupation précaire avec la société Aubes Productions : avenant n° 1
Délibération 2009.10.112.B : Médiathèque d’agglomération – construction – mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : annulation de la délibération 84 du 7 mars 2003 : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10.113.B : Médiathèque d’agglomération – construction – mission de contrôle technique – annulation de la délibération n° 83 du 7 mars 2003 et appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10.114.B : Conservatoire Gabriel FAURE : convention tripartite de mise à disposition d’une salle de l’espace Marengo avec la ville d’Angoulême et l’association des Marionnettes d’Angoulême
Délibération 2009.10.115.B : Gare LGV – Etudes préalables à l’acquisition de terrains ferroviaires – Lots n°1 et 2 : avenants n°1
Délibération 2009.10.116.B : Acquisition et maintenance de photocopieurs numériques connectés : avenant n°1
