Délibération 2009.10.220 : Création de contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) au sein des services communautaires
Délibération 2009.10.221 : Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur au sein des services communautaires
Délibération 2009.10.222 : Mise à disposition des services communication : avenant n°1 à la convention