Délibération 2009.12.237 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2009/2010
Délibération 2009.12.238 : Direction des ressources : attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale pour l’année 2009
Délibération 2009.12.239 : Direction des ressources : attribution de subventions et participations aux associations 2010
Délibération 2009.12.240 : Mise à disposition des services communautaires et municipaux : approbation du protocole de mutualisation et composition du comité de suivi
Délibération 2009.12.242 : Frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents communautaires et des collaborateurs occasionnels : modification de la délibération n°201 du 24 mai 2007
Délibération 2009.12.243 : ORU Basseau – Grande Garenne : convention de participation financière à l’opération de résidentialisation du bâtiment Saint-Exupéry sous maîtrise d’ouvrage Ville d’Angoulême
