Délibération 2010.03.024 : Désignation des délégués appelés à sieger dans les commissions thématiques
Délibération 2010.03.025 : Mission locale : remplacement de deux représentants au conseil d’administration
Délibération 2010.03.026 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2010
Délibération 2010.03.028 : Régie de recettes Nautilis : décharge de responsabilité et remise gracieuse
Délibération 2010.03.031 : Stade d’athlétisme : mise en place de l’autorisation de programme – Crédits de paiement
Délibération 2010.03.032 : Ecole d’arts plastiques Les Acacias : demande de dégrèvement pour deux élèves
Délibération 2010.03.033 : Nautilis : attribution d’entrées gratuites et de cycles d’apprentissage de la natation – Compte-rendu 2009 et fixation du nombre pour 2010
