Délibération 2010.10.194 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et de participations aux associations 2010
Délibération 2010.10.195 : Centre équestre de » La Tourette » – délégation du service public avec l’association » l’Etrier charentais » : rapport annuel du délégataire année 2009
Délibération 2010.10.196 : Lancement de la procédure de délégation du service public pour la gestion du centre équestre de La Tourette
Délibération 2010.10.197 : Direction des politiques communautaires – désignations de délégués communautaires à diverses structures internes et externes
Délibération 2010.10.198 : Délégation du service public pour la gestion de la salle de spectacles » La Nef » confié à l’association DINGO : rapport annuel du délégataire – année 2009
Délibération 2010.10.199 : Espace Carat : délégation du service public pour l’exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapport annuel du délégataire – année 2009
Délibération 2010.10.200 : Espace Carat : délégation du service public pour l’exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX – rapport annuel des administrateurs – année 2009
Délibération 2010.10.202 : Désignation d’un délégué communautaire à la société d’économie mixte d’agglomération du parc des expositions ( SEMAPEX )
Délibération 2010.10.203 : Médiathèque d’agglomération : convention type de mise à disposition temporaire de DVD acquis par la médiathèque auprès des bibliothèques et médiathèques du réseau
