Délibération 2010.12.288 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2010.12.289 : Centre équestre « La Tourette » – Délégation de service public : élection des membres de la commission spécifique
Délibération 2010.12.290 : Stade d’athlétisme : constitution du comité de suivi et désignation des membres
Délibération 2010.12.292 : Médiathèque d’agglomération: transaction amiable avec la SARL MCTE (Moto – Expert)