Délibération 2010.12.243 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement du centre de tri (AP n° 5 – budget principal)
Délibération 2010.12.244 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’optimisation de la collecte des déchets ménagers (AP n° 10 – budget principal)
Délibération 2010.12.245 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour les colonnes enterrées (AP n° 12 – budget principal)
Délibération 2010.12.246 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’aménagement de la déchetterie de Brébonzat (AP n° 13 – budget principal)
Délibération 2010.12.247 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’ORU et l’habitat ORU (AP n° 6 – budget principal)
Délibération 2010.12.248 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de lutte contre l’habitat indigne (AP n° 7 – budget principal)
Délibération 2010.12.249 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement du plan de cohésion sociale (AP n°8 – budget principal)
Délibération 2010.12.250 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de la passerelle du pôle d’échange multimodal (AP n° 11 – budget principal)
Délibération 2010.12.251 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : zone d’aménagement concerté de la gare (AP n° 14 – budget principal)
Délibération 2010.12.252 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de la station d’épuration de Fléac (AP n° 1 – budget annexe assainissement)
