Délibération 2012.02.001 : Modification du règlement intérieur suite à l’intégration de la commune de Mornac
Délibération 2012.02.002 : Modification de la composition des commissions thématiques : désignation des délégués
Délibération 2012.02.003 : Approbation du procès-verbal de transfert de la voie d’accès de la station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – annule et remplace la délibération n° 119 du 8 juillet 2010.
Délibération 2012.02.005 : Comité de réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMr) mixte GrandAngoulême/Calitom : intégration des représentants de Calitom
Délibération 2012.02.006 : Consultation commune avec CALITOM pour la vente de matériaux issus de la collecte sélective : contrat de reprise des journaux, revues, magazines et gros de magasine
Délibération 2012.02.007 : Education à l’environnement: conventions de partenariat portant sur la sensibilisation à l’environnement sur le GrandAngoulême – année 2012
Délibération 2012.02.008 : LES MOLINES – ORU Basseau – Grande Garenne, commune d’Angoulême : dénomination des voies
Délibération 2012.02.009 : Dispositif d’Accompagnement des Très Petites Entreprises (Cordée TPE) : Avenant n° 1 à la convention pour le Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
Délibération 2012.02.010 : Extension ZI n°3 à L’Isle d’Espagnac : cession de parcelle à la société ALPES CONTROLE – Modification de la délibération n°9 du 3 février 2011
