Délibération 2012.02.021 : ORU Ma Campagne : convention portant subventionnement par l’ANRU d’une opération de location accession à la propriété
Délibération 2012.02.022 : Transports urbains : vente de deux autobus standard au titre de l’année 2012
Délibération 2012.02.023 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire n°1 – Convention avec la commune de L’Isle d’Espagnac pour la participation à la réalisation des travaux sur la commune de L’Isle d’Espagnac : avenant n° 1
Délibération 2012.02.024 : Transports en commun : convention entre le GrandAngoulême et le Département de la Charente pour l’organisation des transports publics routiers de voyageurs sur la commune de Mornac
Délibération 2012.02.025 : Projet de transport en commun en site propre et de restructuration du réseau : modalités de concertation