Délibération 2012.03. 35.B : Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour l’amélioration de la connaissance de l’état de l’eau et des milieux aquatiques du bassin de la Charente et de ses affluents
Délibération 2012.03. 36.B : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : mission OPC urbain (OPCU) dans le cadre de la mise en oeuvre des projets ORU sur les communes d’Angoulême et de Soyaux – avenant n°1
Délibération 2012.03. 37.B : Transports urbains – Renouvellement du système de vidéo-protection dans les bus : appel d’offres restreint
Délibération 2012.03. 38.B : Association Cuisines du Monde : Exonération des loyers 2012 pour l’occupation du bâtiment « Corsaire » à Angoulême et du bar-restaurant à Nautilis
Délibération 2012.03. 39.B : Commune de L’ISLE D’ESPAGNAC : Convention d’Occupation Précaire avec la Société SOLSTICE pour l’implantation d’un panneau de communication sur la ZI N° 3
Délibération 2012.03. 40.B : Parc tertiaire du Grand Girac – rue Jean Doucet à Saint-Michel : avenant n°1 au bail commercial avec la société SECBA
Délibération 2012.03. 41.B : Parc tertiaire du GrandAngoulême – rue jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire avec la société AG2R la mondiale
Délibération 2012.03. 42.B : Camping du Plan d’Eau : location du restaurant à l’entreprise individuelle Camille Troy
