Délibération 2012.07.167 : Détermination du taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial de la catégorie C
Délibération 2012.07.169 : Création des postes permettant le transfert des personnels des bibliothèques municipales reconnues d’intérêt communautaire
Délibération 2012.07.170 : Modification des conventions de mise à disposition de services entre la ville d’Angoulême et la communauté
Délibération 2012.07.171 : Délégation de service public des transports publics urbains : modification de l’annexe 1 – Avenant n°4
Délibération 2012.07.173 : Plate-forme régionale de covoiturage : convention relative au renouvellement de la plate-forme covoiturage.poitou-charentes.fr
Délibération 2012.07.174 : Semaine de la Mobilité 2012 : participation à la journée nationale des transports publics
Délibération 2012.07.175 : Délégation de service public des transports publics urbains – Desserte de Mornac : avenant n°3 à la convention
Délibération 2012.07.176 : Transports urbains : conseil en mobilité – Incitations à la réalisation de plans de déplacements d’établissements (PDE) : création d’une tarification « Liberté PDE »
