Délibération 2012.10.207 : Zone industrielle de NERSAC : cession d’un bâtiment à l’entreprise TOUPARGEL
Délibération 2012.10.208 : Village d’entreprises Les Molines Nord à Angoulême : composition du comité de pilotage
Délibération 2012.10.209 : Parc d’activités de Bel Air à l’Isle d’Espagnac : validation et dépôt du dossier du permis d’aménager
Délibération 2012.10.210 : Pôle mécanique ZI n° 3 à L’Isle d’Espagnac : création de l’association syndicale libre pour la gestion des espaces communs
Délibération 2012.10.211 : Désignation d’un délégué communautaire à la Société d’économie mixte de La Braconne
Délibération 2012.10.212 : Désignation d’un délégué communautaire de la commune de Mornac au sein du conseil d’administration de l’Office de Tourisme du Pays d’Angoulême (OTPA)
Délibération 2012.10.213 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions supplèmentaires – Année 2012
Délibération 2012.10.214 : Centre équestre de « La Tourette » – délégation du service public confié à l’association « l’Etrier charentais » : rapport annuel du délégataire – année 2011
Délibération 2012.10.216 : Réseau informatisé de lecture publique – FILEAS : prorogation de la convention type de mise en oeuvre : avenant n°1
