Délibération 2012.12.152.B : Restructuration de l’école Jean Mermoz – Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n° 1″déconstruction – désamiantage » : avenant n° 1
Délibération 2012.12.153.B : Transports urbains – Acquisition d’autobus standards 3 portes à plancher surbaissé : appel d’offres ouvert
Délibération 2012.12.154.B : Transports urbains – Acquisition d’un autobus hybride programme 2013 : marché négocié
Délibération 2012.12.155.B : Enlèvement, transport et élimination des sables et sous produits : avenant n°2
Délibération 2012.12.156.B : Enlèvement, transport et valorisation des boues d’épuration de l’agglomération – Appel d’offres : modification de la délibération n°84 B du 5 juillet 2012
Délibération 2012.12.158.B : Traitement des tout-venant de déchèteries et des ordures ménagères non incinérées : lancement de l’appel d’offres ouvert
Délibération 2012.12.159.B : Etude diagnostic préalable à la modernisation de l’usine d’eau potable du « Pontil » à TOUVRE : avenant n°1
Délibération 2012.12.160.B : Travaux de réfection du réservoir d’eau potable « Les Galants » à La Couronne : avenant n°2
Délibération 2012.12.161.B : Parc d’activités de Bel Air – Marché de maîtrise d’oeuvre : avenant n° 2