Délibération 2013.04.058 : Conservatoire Gabriel Fauré : « Orchestre à l’Ecole » : modalités de prise en charge de l’acquisition des instruments et coûts de location – modification de la délibération n°166 du 5 juillet 2012
Délibération 2013.04.059 : Nautilis : Attribution d’entrées gratuites – compte-rendu 2012 et fixation du nombre 2013
Délibération 2013.04.062 : Schéma de cohérence territoriale de l’Angoumois : avis du GrandAngoulême en tant que personne publique associée
Délibération 2013.04.064 : Projet de TCSP et de restructuration du réseau : modalités de concertation préalable – Modification de la délibération n°25 du 2 février 2012
Délibération 2013.04.065 : Création de la société publique locale d’aménagement « GrandAngoulême Mobilités Aménagement » : approbation des statuts
Délibération 2013.04.066 : Création de la société publique locale d’aménagement « GrandAngoulême Mobilités Aménagement » : participation au capital social
Délibération 2013.04.067 : Transport en commun en site propre (TCSP) : proposition d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
